Jacques L_26
Chère Maître,
Une organisation de travail est proposé par mes associés, avec le recours à des remplaçants réguliers. Le médecin remplacé prend en charge la rétrocession, le contrat de remplacement se ferait avec un autre médecin qui lui resterait présent à la clinique et sera présent sur un bloc opératoire où il cotera son activité, le médecin remplaçant aura une activité de consultation au nom du médecin au bloc opératoire.
Donc on a un médecin (absent de la clinique) qui se fait remplacer qui prend en charge la rétrocession d’honoraires, le contrat de remplacement est avec un autre médecin qui lui reste présent à la clinique (avec une activité coté en CCAM) tout en percevant les consultations faite par le remplaçant du médecin absent de la clinique.
J’ai deux questions :
- un médecin peut-il se faire remplacer tout en continuant à travailler ?
- un médecin peut il prendre en charge la rétrocession d’honoraires pour le compte d’un autre médecin ?
En vous remerciant pour votre aide.
Bien cordialement.
Une organisation de travail est proposé par mes associés, avec le recours à des remplaçants réguliers. Le médecin remplacé prend en charge la rétrocession, le contrat de remplacement se ferait avec un autre médecin qui lui resterait présent à la clinique et sera présent sur un bloc opératoire où il cotera son activité, le médecin remplaçant aura une activité de consultation au nom du médecin au bloc opératoire.
Donc on a un médecin (absent de la clinique) qui se fait remplacer qui prend en charge la rétrocession d’honoraires, le contrat de remplacement est avec un autre médecin qui lui reste présent à la clinique (avec une activité coté en CCAM) tout en percevant les consultations faite par le remplaçant du médecin absent de la clinique.
J’ai deux questions :
- un médecin peut-il se faire remplacer tout en continuant à travailler ?
- un médecin peut il prendre en charge la rétrocession d’honoraires pour le compte d’un autre médecin ?
En vous remerciant pour votre aide.
Bien cordialement.
Maître Maud Geneste
Cher Docteur,
Un médecin ne peut pas se faire remplacer tout en continuant à exercer. Le remplacement médical suppose que le médecin remplacé n’exerce pas. Le remplacement doit être nécessairement temporaire et motivé par une absence du remplacé pour congés, formation, maladie, …
Le contrat de remplacement doit prévoir la durée du replacement qui est nécessairement limitée. Le remplacement est également nécessairement personnel. Le remplaçant facture au nom et pour le compte du médecin remplacé lequel doit nécessairement percevoir les honoraires. Un médecin tiers ne peut pas prendre en charge la rétrocession d'honoraires pour le compte du médecin remplacé.
Bien à vous
Un médecin ne peut pas se faire remplacer tout en continuant à exercer. Le remplacement médical suppose que le médecin remplacé n’exerce pas. Le remplacement doit être nécessairement temporaire et motivé par une absence du remplacé pour congés, formation, maladie, …
Le contrat de remplacement doit prévoir la durée du replacement qui est nécessairement limitée. Le remplacement est également nécessairement personnel. Le remplaçant facture au nom et pour le compte du médecin remplacé lequel doit nécessairement percevoir les honoraires. Un médecin tiers ne peut pas prendre en charge la rétrocession d'honoraires pour le compte du médecin remplacé.
Bien à vous
Me Maud Geneste - Avocat
🏠 1, rue Saint Firmin, 34000 Montpellier
⌨ https://www.ah-avocats.fr
✉ m.geneste@ah-avocats.fr
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